Lors de la revente d’un bien immobilier, le vendeur peut espérer réaliser une plus-value, c’est-à-dire revendre le logement plus cher que son prix d’achat. Dans le cas des résidences secondaires, la plus-value est imposable. Toutefois, certaines conditions permettent de se voir exonéré de cet impôt.
Comprendre la plus-value immobilière
On parle de plus-value immobilière lorsque le vendeur obtient un prix de vente supérieur au montant qu’il a pu investir lors de l’achat. Le vendeur peut réaliser une plus-value suite à une évolution positive des prix de vente du marché immobilier ou encore grâce à l’amélioration de son bien, en cas de rénovation par exemple.
La plus-value d’une résidence secondaire se calcule en deux étapes :
- Premièrement, nous calculons la plus-value brute, c'est-à-dire la différence entre le prix de vente et le prix d’acquisition.
- Dans un second temps, nous définissons le montant de l’impôt sur la plus-value en appliquant l’abattement relatif à la durée de détention du bien.
Impôt sur la plus-value d’une résidence secondaire
Le régime appliqué sur la plus-value varie en fonction du prix de vente, de la nature de votre bien et la durée de détention. Depuis le 1er septembre 2013, la plus-value est taxée au titre de l’impôt sur le revenu au taux forfaitaire actuel de 19% (avec un abattement linéaire de 6% dès la 6ᵉ année) et au titre des prélèvements sociaux au taux actuel de 15.5 % (avec un abattement progressif à partir de la 6e année).
Si vous prenez la décision de vendre votre bien moins de six ans après son achat, aucun abattement sur la plus-value brute, s’il y en a une, ne sera applicable.
Passé ce délai, le montant de l’impôt variera en fonction de la durée de détention. Notez qu’au-delà 22 ans, en tant que propriétaire, la plus-value immobilière est exonérée pour l'impôt sur le revenu. Les années de détention sont décomptées depuis le jour anniversaire de l’acquisition du bien, soit la date d’achat, de donation ou du décès en cas d’héritage.
Afin d’être totalement exonéré de la plus-value réalisée sur la vente d’une résidence secondaire, trois conditions doivent être remplies :
- Il doit s’agir de la première vente d’une résidence secondaire.
- Le cédant ne doit pas avoir été propriétaire de sa résidence principale, de manière directe ou indirecte, au cours des quatre années précédant la vente.
- Le cédant doit réinvestir le montant de la vente dans l’acquisition ou la construction d’un logement dans les 24 mois suivant la vente.
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